Mentions Légales

1. Informations légales

2. Contact

3. Hébergement

Ce site est hébergé par :

Note : Veuillez remplir ces informations dans votre profil administrateur.

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de publication.

La reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée, notamment dans le cadre pédagogique, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :

• gratuité de la diffusion,
• respect de l'intégrité des documents reproduits : pas de modification ni d'altération de quelque nature que ce soit,
• citation claire et lisible de la source sous la forme suivante : "Document issu du site https://www.qwebty.com - Droits de reproduction réservés et strictement limités".

Pour d'autres utilisations, veuillez nous contacter à contact@qwebty.com.

5. Responsabilité

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez une lacune, une erreur ou ce qui paraît être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email à contact@qwebty.com.

Qwebty ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l'utilisateur, lors de l'accès au site, et résultant soit de l'utilisation d'un matériel ne répondant pas aux spécifications, soit de l'apparition d'un bug ou d'une incompatibilité.

Qwebty ne pourra également être tenu responsable des dommages indirects consécutifs à l'utilisation du site. Des espaces interactifs (commentaires, forums) sont à la disposition des utilisateurs. Qwebty se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données.

6. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites présents sur le réseau Internet. Les liens vers ces autres ressources vous font quitter le site qwebty.com.

Il est possible de créer un lien vers la page de présentation de ce site sans autorisation expresse de Qwebty. Aucune autorisation ni demande d'information préalable ne peut être exigée par l'éditeur à l'égard d'un site qui souhaite établir un lien vers le site de l'éditeur. Il convient toutefois d'afficher ce site dans une nouvelle fenêtre du navigateur.

Cependant, Qwebty se réserve le droit de demander la suppression d'un lien qu'il estime non conforme à l'objet du site.

7. Données personnelles et cookies

Conformément aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de portabilité et d'effacement de vos données ou encore de limitation du traitement.

Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant. Vous pouvez exercer ces droits en nous contactant à l'adresse contact@qwebty.com.

Pour plus d'informations sur la collecte et le traitement de vos données personnelles, consultez notre politique de confidentialité.

Ce site utilise des cookies. Pour plus d'informations, consultez notre politique des cookies.

8. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige et à défaut d'accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français conformément aux règles de compétence en vigueur.

9. Médiation

Conformément à l'article L.612-1 du Code de la consommation, si vous êtes un consommateur, vous pouvez recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable du litige qui nous oppose.

Note : Veuillez compléter ces informations dans votre profil administrateur si applicable.

10. Modification des mentions légales

Qwebty se réserve le droit de modifier les présentes mentions légales à tout moment. L'utilisateur s'engage donc à les consulter de manière régulière.

11. Contact

Pour toute question concernant les présentes mentions légales, vous pouvez nous contacter :